Malus ecologique / question

[kalosio]

Bonjour,

Je suis entrain de voir avec une concession pour l'achat d'une Megane 3 RS de juillet 2013. Cette voiture était une voiture de direction qui a déjà 12000 km. la concession m'a fait une offre et dans cette offre il y a le malus écologique de 1500€ que je dois payer.

Je ne comprend pas une chose pourriez vous m'éclairer à ce sujet par rapport à ce fameux malus.

Le malus écologique est bien à payer que sur un véhicule neuf ?? Pour moi le véhicule qui est à vendre est considéré comme d'occasion non ? Une concession qui achete un véhicule, qui l'immatricule et qui roule avec pendant 3 mois qui ajoute 12000 km au compteur ne doit elle pas payer ce malus ? ai je un moyen de négocier que ce malus soit pris en charge par la concession ? Est ce une pratique "normale" ?

Vous remerciant par avance pour quelques éclaircissements :)

[iPod]

Non tu n'as pas a le payer mais ils essaient juste de te le facturer pour récupérer encore un peu d'argent !

[YAYA]

Non tu n'as pas a le payer mais ils essaient juste de te le facturer pour récupérer encore un peu d'argent !

+1

[YAYA]

sujet déplacé au bon endroit

[kalosio]

c'est bien ce que je pensais, il va falloir que j'essaie de négocier alors mais ce n'est pas simple... Merci pour vos réponses.

[yoz]

il a fait 12000km en même pas 4 mois???

[kalosio]

ouai c le directeur de la concession il habite à plus de 100km de son taf et la prenait tous les jours :)
c trankilou pour des patrons de concession qui profitent de beau avantages...

[P38_0]

Peut être le véhicule est considéré comme neuf étant donné qu'il a moins de 6 mois. Mais avec 12 000 km

[YAYA]

Peut être le véhicule est considéré comme neuf étant donné qu'il a moins de 6 mois. Mais avec 12 000 km

non, le malus se paie à l’immatriculation du véhicule, et il ne se paie qu'une fois, donc y'a pas à repayer. Si le garage veux le facturer, souvent c'est qu'ils veulent ne pas se prendre ce malus dans l'os et faire simplement bénéficier d'une décote kilométrique à l'acheteur, mais cela se négocie

[kalosio]

j'ai ete voir sur le site des impots.... y'a une close qui malheuresement contredit vos dire... snifff .. :

Première immatriculation d'un véhicule polluant

Le paiement de l'écotaxe additionnelle (malus) sur le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) se fait lors de la 1ère immatriculation en France d'un véhicule particulier polluant :

acheté ou loué (avec option d'achat de longue de 2 ans minimum) neuf en France ou à l'étranger et importé en France,

ou acheté d'occasion à l'étranger et importé en France.

Ce paiement a lieu lors de l'immatriculation. C'est l'année de l'immatriculation qui compte, pas la date de commande ou d'achat.

Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis cette 1ère immatriculation.

Si l'immatriculation est faite par le concessionnaire, le malus est inclus dans la facture dans la catégorie des "frais d'immatriculation". Si l'acheteur fait lui-même la démarche en préfecture, le malus est réglé en même temps que le certificat d'immatriculation.

par là je comprend que ds tous les cas le malus sera payé par l'acheteur du véhicule et non pas par la concession....

[kalosio]

Et sinon pour que je me fasse une idee....

A partir de quel prix une megane 3 rs de juillet 2013 avec 12000 km je peux me dire que c'est une affaire correcte ?

Sachant que cette voiture a comme option :

c'est une luxe,
Pack Cup,
Jante 19" trophy,
bi xenon,
GPS,
couleur blanc nacré

[Matt']

Y'a un point de détail qui fera que tu devras payer ou non ... La voiture est immatriculée en W-XXX-XX ou bien avec une "vraie" immatriculation ? Si elle est en W, il y a des risques que tu sois obligé de payer le malus parce que c'est une immatriculation temporaire ...

Pour le tarif, vu que c'est un VD donc qui aura été maltraité (enfin, dans 90% des cas), au dessus de 22.500 je ne le considérerai même pas et je regarderai du côté de l'occasion particulier.

[udimension]

Je te conseille aussi de laisser tomber cette voiture, et de te diriger vers une occasion récente d'un particulier.
Le malus aura déjà été payé.

[iPod]

En effet si l'auto est en W tu vas devoir payer !

Par contre généralement ils les immatriculent pour réussir leur quota d'immat !

Et pour info un véhicule n'est plus considéré comme neuf après 100km au compteur (si mes souvenirs sont bons !)

[kalosio]

22000 € ?? ça fait tout de même une sacré différence, c'est vrai qu'elle a 12000 km mais elle est de juillet 2013, et sa valeur neuve est d'un peu plus de 39k € soit une remise de un peu plus de 40% ça me parait difficile à négocier. mais effectivement comme tu le dis c'est un véhicule de démonstration.

sinon pour l'immat elle a un vrai numéro. bon il faut que je regarde sur le marché de l'occasion particulier si des véhicule ressemblant se vendent pour comparer.

[kalosio]

Sinon une autre petite question, le stop and start c'est de série sur les megane maintenant ou c'est une option ?

[P38_0]

En effet si l'auto est en W tu vas devoir payer !

Par contre généralement ils les immatriculent pour réussir leur quota d'immat !

Et pour info un véhicule n'est plus considéré comme neuf après 100km au compteur (si mes souvenirs sont bons !)

Un véhicule neuf est un véhicule de moins de 6mois ou moins de 6 000 km.

Un véhicule d'occasion est un véhicule de plus de 6mois et plus de 6 000 km.

[iPod]

Euh non pas vraiment et heureusement En fait les 6 mois et 6000km c'est pour l'histoire de TVA notamment lors de l'importation de véhicules

Vu que je voulais être sûr de pas te raconter de conneries je me suis renseigné et en fait un véhicule n'est juridiquement plus considéré comme neuf s'il est immatriculé ET qu'il a roulé sur la route. Y'a une définition juridique très floue à ce niveau ! Et donc il n'y a pas de kilométrage précis de défini !

Mais entre la loi et la réalité y'a souvent une différence. Et en tout cas par chez moi, ils considèrent un véhicule comme neuf quand il a moins de 100km

[P38_0]

ok, au temps pour moi

[Battam]

@ kalosio
Tu n'as pas à payer le malus éco, le vendeur te mène en bateau !!!
Cette taxe ne concerne que les véhicules NEUFS lors de leur 1ère immatriculation => ce qui n'est pas le cas de cette voiture.
La phrase que tu soulignes veut simplement dire que le concessionnaire peut te faciliter la tâche en faisant les démarches pour toi auprès de l'administration (immatriculation + paiement du malus), dans ce cas il te refacture le montant dans la rubrique (frais d'immatriculation).
Concernant le Start & Stop il est de série sur les nouveaux modèles. Je ne peux pas te préciser depuis quand.
Voilà