achat belgique

par **lolo** » Ven Jan 09, 2009 12:09 pm

Bonjour,

J'ai trouvé une MRS en chez un concessionnaire en belgique.
Le véhicule à 9km et est immatriculé

je me posait une question pour l'immatriculation en France et les taxes.
En france avant de la faire la carte grise, il faut que je passe aux impots pour le quitus fiscal.

On me dit :
Si le véhicule à moins de 6000km je dois payer obligatoirement la TVA francaise. A moi de la payer HT en belgique.

Si le véhicule a plus de 6000km je paye TTC en belgique, je repaie pas de TVA France.

Mais on me dit aussi, peut importe les km du véhicule, le véhicule est immatriculé en belgique. Tu peux payer TTC en belgique, tu passes aux impots mais pas besoin de payer la TVA francaise. (car ils ont juste besoin de savoir que tu a bien payé la TVA en europe donc la facture suffit)

Pouvez vous m'eclairer?
Merci d'avance

par **Romu54** » Ven Jan 09, 2009 12:24 pm

Salut,

étant francais habitant en france et travaillant au Lux, je peux te dire se qu'il en est pour se pays. (je pense sa doit etre la meme chose pour les pays de l'UE)

Si la voiture a moins de 6 mois et moins de 6000ks (les 2 conditions réunis) et bin elle est considéré comme neuve donc tu achétes HT au garagiste et tu repayes la TVA en France. Par contre il y a pleins de garagiste (au Lux) qui se débrouillent pour pas te faire payer la TVA en france. Ils ont beaucoup d'acheteur Francais donc ils sont relativement cool.

Bonne achat.

par **mercurial91** » Ven Jan 09, 2009 12:45 pm

Il y a un truc que tu as zappé, c'est que tu vas devoir payer le malus écologique. (Il y aura une décote par année d'ancienneté, mais le malus sera bien là). ;-)

par **lolo** » Ven Jan 09, 2009 1:08 pm

Romu54 a écrit:Salut,

étant francais habitant en france et travaillant au Lux, je peux te dire se qu'il en est pour se pays. (je pense sa doit etre la meme chose pour les pays de l'UE)

Si la voiture a moins de 6 mois et moins de 6000ks (les 2 conditions réunis) et bin elle est considéré comme neuve donc tu achétes HT au garagiste et tu repayes la TVA en France. Par contre il y a pleins de garagiste (au Lux) qui se débrouillent pour pas te faire payer la TVA en france. Ils ont beaucoup d'acheteur Francais donc ils sont relativement cool.

Bonne achat.

Oui c est ce que j'ai entendu mais en tant que particulier qui achete a un marchand payant la tva visiblement ce n'est pas le cas.
J'ai appelé les impots, ils ne m'ont pas parlé de 6000km....pour eux je paie en belgique la tva donc pas de pb...

Par contre les marchands francais qui achete en belgique paie la TVa en France...à ce que j'ai compris

Et puis oui, il y a aussi le malus

par **CC-RS** » Ven Jan 09, 2009 2:55 pm

Effectivement le véhicule doit avoir plus de 6 mois et plus de 6000 km pour être exonéré de TVA en France.Pour y échapper, certains garagistes mentionne un kilomêtrage de 6500 ou 7000 km sur la facture d'achat.Après il suffit de demander un quitus fiscal à la trésorerie de ta ville.

par **lolo** » Ven Jan 09, 2009 7:17 pm

Ok merci pour vos réponses.

Et puis je pense aussi qu'il y a le malus ecologique a payer...

par **mercurial91** » Sam Jan 10, 2009 11:34 am

lolo a écrit:Ok merci pour vos réponses.

Et puis je pense aussi qu'il y a le malus ecologique a payer...

Je confirme. ;-)

Si la voiture a moins de 1 an, c'est malus à 100%.
Après c'est degressif de 10% je crois par année d'ancienneté.

par **lolo** » Sam Jan 10, 2009 7:01 pm

Bon ayé je l'ai acheter, maintenant il faut attendre 2 sem le temps de faire la paperasse...et d'aller la chercher.

Mais j'ai une grosse peur :
Sur la carte grise belge il est noté : 209g de co2.
Sur le COC (certificat de conformité européen) : 199g.

Je vais prendre 1600 ou 750 ? de malus?

Lolo

par **JJ_RS70** » Dim Jan 11, 2009 11:38 am

lolo a écrit:Bon ayé je l'ai acheter, maintenant il faut attendre 2 sem le temps de faire la paperasse...et d'aller la chercher.

Mais j'ai une grosse peur :
Sur la carte grise belge il est noté : 209g de co2.
Sur le COC (certificat de conformité européen) : 199g.

Je vais prendre 1600 ou 750 ? de malus?

Lolo

je crois que les phase 1 font 209gr et les phase 2 199gr (ou r26 seulement je sais plus)!!!
je demande confirmation mais il me semble que c'est ça???

par **lolo** » Dim Jan 11, 2009 11:54 am

Exact jusqu a 2006 c'était 209gr il me semble
Seulement, elle est de 2008 donc possible erreur sur la CG belge...aie aie
Je flippe un peu la.

J'ai bien le certificat de conformité mais bon...

par **mercurial91** » Dim Jan 11, 2009 9:45 pm

lolo a écrit:Exact jusqu a 2006 c'était 209gr il me semble
Seulement, elle est de 2008 donc possible erreur sur la CG belge...aie aie
Je flippe un peu la.

J'ai bien le certificat de conformité mais bon...

Apparement il y a un soucis, appel la préfecture pour savoir quel document prédomine sur l'autre. ;-)

par **lolo** » Lun Jan 12, 2009 1:14 pm

Bon alors, j'ai appelé la préfecture :
ils prennent en compte la valeur donnée sur le COC donc le certificat de conformité soit 199g/km. ouf...

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