Christophe45 a écrit:Aïe, une fois de plus, on y va fort.
La route, 1ère cause de mortalité des jeunes ......
Là, je pense qu 'il faut refuser le permis aux jeunes, on aura moins de morts .....
Doubler par la droite .....
Vous pouvez remettre une médaille au conducteur qui roulait sur la file de gauche ......
Je fait des erreurs sur la route, mon comportement est loin d'être irréprochable.
Depuis que des biens pensants me l'ont reproché, je m'abstiens de tout jugement, puisque je ne sais pas conduire.
Celui qui y a été (trop) fort c'est l'inconscient qui risque la vie des autres... La sienne, tout le monde s'en fou - t'es libre de te crasher tout seul comme un grand hein...
Oui 1ère cause de mortalité, c'est un fait... A part préconiser des mesures outrancières que
personne ici n'a avancé, c'est juste du flood c'est ça ?
Doubler par la droite et passer sur la BAU t'appelles ça comment ? car pour choper la glissière qui débute à ras de sol faut bien aller la chercher sur la... droite... ahhh ok c'est encore du flood... ?
Entre celui qui "oublie" de payer son parcmètre (faute vénielle) et délit de mise en danger de la vie d'autrui, le fait d'être binaire t'empêche toute clairvoyance ? Heureusement que t'es pas juré ou juge...
Pour revenir sur l'affaire, je rappelle qu'en cas de vitesse excessive, l'indication tirée du compteur, qui n'est confortée par aucun autre élément n'est en soi pas suffisamment probante, la violence du choc frontal pouvant être à l'origine du positionnement de l'aiguille. La Cour de cass. conforte son appréciation sur un ensemble d'éléments et ne retient pas cette seule indication (civ. 2, 15 nov. 2015).
Dans tout accident corporel, il y a deux aspects : pénal et civil.
La position excessive des assoc. contre la violence routière est insupportable, c'est indéniable... A les écouter, tous à vélo = moins de risque ou encore tous à pieds... C'est sensiblement les mêmes ayatollahs de l'écolo bobo qui souhaitent revenir à l'âge de pierre, on est bien d'accord...
Il y a des lois, et ça c'est un fait. Et on doit les respecter. On peut voir 3 aspects des choses : le procureur de la République demande l'application de la loi - les assoc. réclament plus de sévérité - la défense requiert la relaxe..
La Cour de cassation exerce son contrôle depuis plus de 30 ans en appréciant les motivations des juges depuis la loi Badinter de 1985... On a quand même un bon recul pour voir ce que les juges pensent des situations délictuelles qu'ils rencontrent...
Ainsi elle ne va pas systématiquement à l'encontre de l'automobiliste. Par exemple relaxe générale (crim. sept. 2016) de tous ceux qui ont participé à la page Fesse-Bouc signalant les contrôles FDO en Aveyron. Le droit à triomphé...
Pour revenir au débat sur la vitesse, encore faut-il un lien de causalité entre les dommages et ladite vitesse... C'est B.A-BA des décisions judiciaires, basées sur 1382 - du classique sauf pour ceux qui ne savent pas et racontent donc n'importe quoi...
Par exemple pour mieux s'en rendre compte : un gars bourré sur sa moto attend sagement au feu rouge quand il se prend un camion en pleine tronche qui rate son virage/croisement des feux tricolores... En quoi la "faute" du motard est-elle constitutive d'une minoration/refus d'indemnisation ?
Les juges caractérisent donc minutieusement les fautes, conséquences et causalités surtout dans les cas graves. Il y a les recours non seulement des personnes, les ayants-droit mais aussi des assurances et la CPAM. Derrière les préjudices il y a soins, hosto, médocs etc. et tout ça c'est supporté par la collectivité. Chacun a donc un point de vue différent et ça peut vite être le bronx sans le Droit...
Si les témoignages sur les circonstance de l'accident 308 GTi, rapportées par la presse locale, sont établies,
la vitesse est bien la cause principale mais pas seulement. Il y a aussi un comportement d'inconscience totale violant les plus élémentaires règles de prudence, comme vu ci-dessus. L'état de la caisse façon puzzle caractérise parfaitement la violence du choc. C'est une loi physique qui dépend principalement de la vitesse (au carré). Sans infraction ni autre considération, le risque d’être gravement blessé ou tué lors d’un impact double entre 50 et 70 km/h et quadruple entre 70 et 90 km/h... C'est aussi simple que ça...
A titre d'illustration, revenons à la position des juges...
Pour dénier tout droit, l'arrêt retient que le véhicule circulait, au moment de la collision, à une vitesse excessive au regard des conditions atmosphériques et de l'état de la chaussée en partie enneigée ; dans de telles circonstances, Dame aurait dû adapter sa vitesse, ce qu'en connaissance de cause elle n'a pas fait comme l'établit la violence du choc ; que les conditions de circulation, loin de constituer un cas de force majeure de nature à excuser la perte de contrôle de son véhicule, auraient dû au contraire inciter Dame à modérer son allure ;
Que de ces constatations et énonciations, la cour d'appel a pu déduire l'existence d'une faute de Dame dont elle a souverainement décidé qu'elle devait supprimer son droit à indemnisation (Civ. 2, juin 2015)
On peut toujours critiquer le position de la Cour de cass mais sur quelles bases ?
Bah oui, une construction argumentée permet un débat intelligent et non sur de vils principes et croyances éculées...
Si y'a que chez Flunch, qu'on peut fluncher, alors je vous laisse, je vais faire un tour chez Nike...
PS : évitez Castres !