par Sarc » Dim Fév 11, 2018 7:18 pm
De toute façon il faudra attendre les résultats alcool + stup' (circonstances aggravantes)
Puis les expertises - les vraies - pas le blabla des uns et des autres... cad les études de déformation de la caisse avant/après freinage éventuel etc. L'indication de l'aiguille du compteur n'étant pas suffisante... Quoique puisqu'il était seul en cause, vont peut être pas se faire chier à dépenser X puisque la cause est entendue...
De 90 à 150 on est bien dans une infraction dite de 'grande vitesse' voire un délit suivant les antécédents du jeune...
En droit, la mise en danger délibérée de la personne d'autrui se situe entre la faute intentionnelle et la faute non intentionnelle. Elle vise le cas d'une personne qui prend un risque de façon délibérée sans chercher néanmoins à provoquer un dommage. Tel est le cas par exemple d'un conducteur roulant à grande vitesse dans un centre-ville...
Le Rapporteur de la loi précisait alors que «chacun sache qu'il peut être condamné, même s'il n'a pas fait de victime, simplement parce qu'il en a pris délibérément le risque»
La Cour de Cassation n’hésite pas à censurer toute décision qui n’établit pas clairement le caractère manifestement délibéré de la violation de l’obligation de sécurité.
Ainsi le fait de rouler à 210 sur autoroute, absolument seul sur la route, n'est pas suffisant pour caractériser le délit de mise en danger ;
La mise en danger délibérée ne se confond pas avec une simple négligence ou imprudence (ou erreur). En revanche, à la différence des délits intentionnels, elle ne vise pas à provoquer un dommage particulier ;
Vu qu'on est dans une période de neige, concernant la circulation d'un guguss en motoneige, voilà ce qu'impose la haute juridiction : les juges du fond auraient dû faire état des « circonstances de fait, tirées de la configuration des lieux, de la manière de conduire du prévenu, de la vitesse de l'engin, de l'encombrement des pistes, des évolutions des skieurs ou de toute autre particularité, caractérisant le risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation, ou une infirmité permanente »
On le voit, l'analogie peut se faire aisément : Dépassement par la droite + autres usagers + vitesse excessive malgré la limitation = délit de mise en danger d'autrui
"chauffard inconscient" Oui - Pour moi, 150 ou 210 sur une portion limitée à 90km/h, ça ne change strictement rien d'un point de vue juridique...
Se gauffrer tout seul dans un coin perdu, ben ma foi c'est sa vie... Sur circuit, tu y vas à fond, t'as ta dose d'adrénaline, ça passe ou ça casse, je n'y vois rien à redire d'autant que les carambolages entre amateurs c'est plutôt rarissime...
Ceci est purement factuel car de toute façon l'action publique est éteinte du fait du décès de l'auteur
Si y'a que chez Flunch, qu'on peut fluncher, alors je vous laisse, je vais faire un tour chez Nike...
PS : évitez Castres !