Immatriculation d'une voiture luxembourgeoise en france

[cortex911]

Bonjour à tous, (désolé si la catégorie de mon topic est mal choisie car je ne sais pas ou le mettre)

Toujours à la recherche d'une Mégane 3 RS, j'en ai trouvé une au Luxembourg qui me convient parfaitement,

Es compliqué de faire toute les démarches administrative en vu de l'immatriculation de ce véhicule ?

Cela prendra combien de temps à peut près ?

Quels sont les mesures à prendre lors de l'achat de celle-ci ? (j'entends par là les papiers qu'il faut demander etc )

Merci de votre aide.

Cordialement Cortex911

[Frido]

Salut,

j'ai vendu 2 voitures l'année passée en France.

Côté Luxembourg, on a un formulaire pour d'ésimmatriculé la voiture avec l'indication que la voiture sera vendu à l'étranger.
De l'administration Luxembourgeoise tu recois une carte grise où il est marqué en gros, je ne sais plus le texte original "voiture non immatriculé au Luxembourg"

Si j'avais bien compris, avec cette carte grise tu peux l'immatriculer en France.
En tout cas, ca n'a pas l'aire d'être trop compliqué, car personne ne m'avait demandé des papiers supplémentaires

A+

[Ngoht]

Salut,

Il faut savoir que si le véhicule à moins de six mois, tu 'e payes pas oa tva..... de plus, il te faut le certificat de conformité pour l'immatriculer en France...... ensuie direction la préfecture....
Voilà

[cortex911]

le véhicule a bien plus de 6 mois, il a été immatriculé au Luxembourg fin aout 2010,

Qu'es que le certificat de conformité ? on l'obtient ou ?

Après la préfecture l'immatricule tout de suite ou il faudra encore attendre ?

[cooper]

Salut,

Il faut savoir que si le véhicule à moins de six mois, tu 'e payes pas oa tva..... de plus, il te faut le certificat de conformité pour l'immatriculer en France...... ensuie direction la préfecture....
Voilà

c'est pas l'inverse , - de 6 mois ou - 6000kms conscidérée comme neuve donc tva due en france et + de 6 mois et + 6000kms pas de tva

[cortex911]

En dessous de 6 mois il faut que tu paye la tva c'est exact !
Au dessus de 6 mois et de 6000 km on ne la paye pas !

[Ngoht]

le certificat de conformité est une carte rose te servant à faire homologuer un véhicule étranger en France..... il reprned toutes les carastéristiques du véhicules en fait.....normalement, c'est le propriétaire qui te le fournis........

Ils en parlent ici : http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 260266.htm

[narno]

OULA ATTEND UN PEU

je connais pas les demarches au luxembourg mais je bosse en belgique et je bosse chez renault

alors pour la tva : c'est bien moins de 6 mois et moins de 6000 kms , mais c'est pas une obligation , dans ton cas meme la tva etant plus basse au lux il est de preference de la payer labas ( pour une occas on parle )

quand elle a moins de 6000 kms ou moins de 6 mois la personne qui te la vend peu te la vendre HT puis tu ira payé la tva en france mais bon les personnes ne le font pas generalement car c est compliqué

dans ton cas donc tu aura besoins :

du conformité européen , il est blanc / creme avec une ligne jaune , il reprend les caracteristiques de la voiture ( co2 etc )
une facture d'achat de l'ancien proprietaire ( ou du garage si c'est un garage )
du papiers d'immatriculation du pays d'origine

( pour le luxembourg je sais pas si il faut autre chose )

ensuite quand tu as tout les documents , tu passe au centre des impots de ta region, meme si tu n'as rien a payer tu dois y aller avec carte d'identité et justificatif de domicile

ensuite prefecture et la tu aura ta carte grise

attention meme si elle est en occas n'oublie pas le malus ici dans notre cas je pense 1600€ moins 10%

[Frido]

Salut,

je confirme q ue le certificat de conformité, c'est le propriétaire qui l'a

[cortex911]

J'aurais a payer le malus écologique ????? Ce n'est pas de 750 euros normalement ?

[narno]

J'aurais a payer le malus écologique ????? Ce n'est pas de 750 euros normalement ?

celle que tu achete fait 195g car 2010

la on est en 2011 et c'est la version 190g qui paye 750€ , comme c'est une 195g et que tu es en 2011 tu es dans la zone 1600€

-10% CAR elle a 1 an

( dite moi si je me trompe sur les 10% ? )

[cortex911]

il ne faut pas que ce soit une année entière pour avoir -10% ?

[Bill59]

Salut cortex , voila 3 semaine que je viens d'acheter une cup au luxembourg et voila la demarche :

lors de la vente

acte de vente
certificat de conformité ( le vendeur en fait la demande a sa concess)
photocopie de la cg originale barrée avec date et heure ( le proprio a garder la cg et ma envoyer par la suite un cg marqué voiture non immatricule dessus )
tu peu roulé 1 mois avec les plaques luxembourgeoise ensuite tu les retournent au proprio

passage au impot :
demande de quitus fiscal ( la mienne avait plus de 8 mois et plus de 8000 kms ) donc pas de tva a payer
pour la demande du quitus presentation de la cg et de l'acte de vente , pour verifier date de 1er mise en circulation et kilometrage .

en prefecture tu donne :
acte de vente
carte grise ( elle sera a moitié grise et a moitié jaune )
certif de conformité ( j'ai eu par le vendeur un controle technique egalement mais la pref n'en avait pas besoin)
demande d'immat ( a recuperé en prefecture )
carte d'identité
justificatif de domicile
quitus fiscale
tu auras un certif provisoire avec ton nouveaux numero de plaque et la cg originale arrive par courier environ 3 jours plus tard
pour la taxe pollution : 195 gr et 675 euros pour une CG d'un montant total de 1145, 5 euros dept 02
rien de bien compliqué au final , je viens d'effectuer cette demarche aujourd'hui le plus long c'est en prefecture
donc si tu as trouvé ta belle vas y fonce

[cortex911]

Alors la bill59 tu me retire une grosse épine du pied car je en savais pas du tout les démarches. Effectivement j'ai belle et bien trouvé ma belle plus que le financement et c'est bon.

Le certificat de conformité est uniquement délivré par la concession ?

Si j'ai bien compris, pour le quitus fiscal c'est la carte grise luxembourgeoise qu'il faut présenter ?

Pour le malus tu as payé combien exactement ? car normalement ce n'est pas 1600 euros (comme c'est la 195g/co²) ?

Le prix des cartes grises et a peu près le même pour tous les départements je pense ?

''Le plus long c'est la préfecture'' le temps d'attente je pense tu parle ^^ ?

Merci encore à toi de tes réponses et de tes futurs réponse ^^

Merci

[cooper]

pour le prix de la cg, non pas du tout, ça peut aller du simple au double voir même presque triple dans certains cas

[Bill59]

Alors la bill59 tu me retire une grosse épine du pied car je en savais pas du tout les démarches. Effectivement j'ai belle et bien trouvé ma belle plus que le financement et c'est bon.

Le certificat de conformité est uniquement délivré par la concession ?
oui ou le constructeur si je ne me trompe pas
Si j'ai bien compris, pour le quitus fiscal c'est la carte grise luxembourgeoise qu'il faut présenter ?
j'ai presenté la photocopie de la carte grise le proprio ayant gardé l'originale pour "desimatriculé"la voiture au lux
Pour le malus tu as payé combien exactement ? car normalement ce n'est pas 1600 euros (comme c'est la 195g/co²) ?
1600euros c'est pour une voiture neuve , d'occasion tu paye 675 euros de taxe pollution

Le prix des cartes grises et a peu près le même pour tous les départements je pense ?
tous depend du departement mais tu peux aller sur le site gouvernementale pour calculé ta cg dans ton dept

''Le plus long c'est la préfecture'' le temps d'attente je pense tu parle ^^ ?
faut pas pressé un fonctionnaire....

Merci encore à toi de tes réponses et de tes futurs réponse ^^
de rien


Merci

[narno]

Alors la bill59 tu me retire une grosse épine du pied car je en savais pas du tout les démarches. Effectivement j'ai belle et bien trouvé ma belle plus que le financement et c'est bon.

Le certificat de conformité est uniquement délivré par la concession ?
oui ou le constructeur si je ne me trompe pas
Si j'ai bien compris, pour le quitus fiscal c'est la carte grise luxembourgeoise qu'il faut présenter ?
j'ai presenté la photocopie de la carte grise le proprio ayant gardé l'originale pour "desimatriculé"la voiture au lux
Pour le malus tu as payé combien exactement ? car normalement ce n'est pas 1600 euros (comme c'est la 195g/co²) ?
[color=#FF0000]1600euros c'est pour une voiture neuve , d'occasion tu paye 675 euros de taxe pollution[/color]

Le prix des cartes grises et a peu près le même pour tous les départements je pense ?
tous depend du departement mais tu peux aller sur le site gouvernementale pour calculé ta cg dans ton dept

''Le plus long c'est la préfecture'' le temps d'attente je pense tu parle ^^ ?
faut pas pressé un fonctionnaire....

Merci encore à toi de tes réponses et de tes futurs réponse ^^
de rien


Merci

Je suis pas d'accord avec toi pour le malus

tu dois payer les 1600€ et pas moins la seule logique dans le malus c'est le co2 moins le nombre des années

bill59 la voiture que tu a acheté c'etait une 2010 et tu l'a immat en 2011 ? ou alors une 2009 immat en 2010 ?

sachant que le seuil a changé cette année en 2011 ( passage pour 195g de 750 a 1600 ) pour moi c'est 1600€

[cooper]

en faite ça m'a l'air super compliqué ce foutu malus, je trouve 4 tarifs different en fonction des dates: 600, 675, 1440, 1600

si - de 6 mois = 1600
si + de 6 mois mais 1ère immat après le 31/12/2010 = 1440
si - de 12 mois mais 1ère immat avant le 31/12/2010 = 675
si + de 12 mois = 600

[cortex911]

ok merci de ces prévisions, mais tu as trouvé sa ou ?

[cooper]

http://www.carte-grise.org/cout_carte_grise.htm